Mentions légales

Éditeur

I Speak English.
3 Avenue d’Espagne 47000 Agen
Tél : 05.53.47.94.59
Mail : contact[@]ispeakenglish.org

Enregistrement au Registre du Commerce et des Sociétés : RCS  Agen B 812 983 732, SIRET : 81298373200015, Code APE : 8559B, Directeur de la publication : Claire LINDLEY

 Propriété intellectuelle

Les textes et illustrations présentés sur le site www.ispeakenglish.org sont la propriété exclusive de la société I Speak English, hors mentions contraires. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, la reproduction, la distribution, la représentation totale ou partielle et la modification de ces contenus, par quelque procédé que ce soit et sous quelque forme que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse accordée par la société I Speak English. Tout contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.

Les logos, visuels et marques présentés sur le site www.ispeakenglish.org sont la propriété de leur détenteur respectif.

Données personnelles

Dans une logique de respect de la vie privée de ses utilisateurs, I Speak English s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles au sein du présent site soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ». 

Aucune information personnelle n’est collectée sans l’accord des visiteurs du site www.ispeakenglish.org.

Nous ne vendons, louons ou ne communiquons pas à des tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e-mail) fournies par les visiteurs du site www.ispeakenglish.org.

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », I Speak English garantit à l’utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.

L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit par courrier postal à I Speak English Avenue d’Espagne 47000 Agen, ou par e-mail à l’adresse [contact@ispeakenglish.org] 

La charte RGPD est disponible ici

Liens hypertextes

Le site www.ispeakenglish.org propose des liens hypertextes vers des sites Web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n’est exercé sur ces ressources externes, l’utilisateur du site www.ispeakenglish.org reconnaît que la société I Speak English n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

De la même manière, la société I Speak English autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers le site www.ispeakenglish.org, sous réserve de ne pas employer de techniques faisant apparaître les contenus du site www.ispeakenglish.org à l’intérieur d’un site tiers (au travers d’iframes ou de modules type lightbox, par exemple).

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Web diffusant des informations à caractère pornographique, polémique, homophobe, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou contrevenir à tout texte de loi présent ou à venir.

Utilisation du site

L’internaute reconnaît que l’utilisation du présent site est régie par le droit français.

En aucun cas la société I Speak English ne pourra être tenue responsable de quelconque dommage, direct ou indirect, pouvant résulter de l’accès au site www.ispeakenglish.org ou de son utilisation, ou de l’accès via le site www.ispeakenglish.org à d’autres sites ou de leur utilisation. Lesdits dommages incluent notamment, mais sans limitation, tout préjudice financier ou commercial, perte d’exploitation, perte de programmes ou de données dans votre système d’information, même si la société I Speak English a été avisée de la possibilité de survenance de tels dommages.

La société I Speak English peut à tout moment revoir les présentes dispositions en mettant à jour cette page, sans avoir à en avertir ses visiteurs au préalable. En accédant au site www.ispeakenglish.org, vous acceptez d’être lié par toute révision des présentes dispositions

Les mentions légales obligatoires sur un site web concernant le copyright varient selon la juridiction, mais voici généralement ce qui est recommandé ou requis dans de nombreuses régions :

Mention du droit d’auteur (Copyright) : le site web est protégé par le droit d’auteur © année de publication 2024, SARL I Speak English.

Clause de non-responsabilité : le site web décline toute responsabilité quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité des informations fournies sur le site.

Politique de confidentialité : Aucune données personnelles n’est collectée, utilisées par le site web.

Politique de cookies : le site web n’utilise pas de cookies.

1. Mention de droits d’auteur : le site est protégé par le droit d’auteur. © 2024 SARL I Speak English Tous droits réservés.

2. Clause de non-responsabilité : le site peut contenir des liens vers d’autres sites, I Speak English n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

3. Politique de confidentialité : Les données personnelles collectées, utilisées et protégées sont couvertes par la réglementation RGPD. Cela inclut des informations sur les cookies qui sont seulement fonctionnels et la gestion des données des utilisateurs.

4. Permission de reproduction : aucune reproduction complète ou partielle ne peut être réutilisée par d’autres personnes ou sites. Cela peut inclure l’obligation d’obtenir une autorisation écrite préalable.

5. Marques déposées : les marques mentionnées sur le site ou les marques de commerce appartiennent au propriétaire du site ou à des tiers, le cas échéant.

6. Droit applicable et juridiction compétente : la loi française est applicable sur le site et la juridiction compétente en cas de litige lié au site est la juridiction d’Agen.